Conditions générales d’utilisation et d’accès
Ces conditions régissent l’utilisation du site zenovaryphos.com et s’appliquent à tous les utilisateurs et visiteurs. Merci de les lire attentivement avant de parcourir notre site.
Dernière mise à jour : 16 octobre 2025
Acceptation des conditions
En accédant à zenovaryphos.com, vous acceptez l’ensemble des dispositions énoncées dans ces conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’un des termes, nous vous invitons à quitter le site ou à nous contacter pour toute question.
Définitions
Afin d’éviter toute ambiguïté, voici les principales définitions employées dans le présent document :
« Utilisateur » désigne toute personne accédant à zenovaryphos.com via un navigateur ou un appareil connecté.
« Services » désigne l’ensemble des fonctionnalités, informations, articles et contenus proposés sur le site.
« Contenus » fait référence à tous les textes, images, vidéos ou ressources disponibles sur zenovaryphos.com.
« Notre équipe » désigne l’ensemble des collaborateurs et administrateurs de zenovaryphos.
Utilisation des services disponibles
Le site permet la consultation d’articles, d’informations et l’usage de fonctionnalités digitales liées au marketing, branding et e-commerce.
Admissibilité
Le site s’adresse principalement à un public majeur. Certains services peuvent être soumis à des restrictions territoriales ou d’âge selon la législation canadienne.
Le site n’est pas conçu pour les mineurs de moins de 16 ans.
Obligations de l’utilisateur
Vous vous engagez à utiliser le site dans le respect des lois canadiennes et de l’éthique numérique.
Usages interdits
Certaines utilisations du site et de ses contenus sont strictement interdites :
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
L’intégralité des contenus publiés sur zenovaryphos.com appartient à leur auteur ou à zenovaryphos et ne peut être utilisée, copiée ni diffusée sans accord préalable. Le respect des droits d’auteur s’impose.
Contenus utilisateurs
Lorsque vous soumettez un contenu sur le site, vous garantissez disposer de tous les droits nécessaires à sa publication.
Droits relatifs aux contenus transmis
Vous autorisez zenovaryphos à publier et modifier votre contenu, dans le respect de la législation canadienne.
Politique de confidentialité et RGPD
La protection de vos données à caractère personnel est une priorité pour notre équipe, dans le respect des textes applicables au Canada et, pour les visiteurs européens, du RGPD.
Voir la politiqueLimite de responsabilité et avertissements
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Avertissement légal
Les informations publiées sur zenovaryphos.com sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent pas un conseil professionnel ou juridique. Les résultats peuvent varier d’une situation à l’autre.
Limitation de responsabilité
zenovaryphos décline toute responsabilité en cas de dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des informations partagées.
Indemnisation
L’utilisateur s’engage à garantir zenovaryphos contre toute réclamation découlant de son utilisation du site.
Résolution des litiges et médiation
En cas de différend, une médiation à l’amiable sera privilégiée avant toute instance.
Arbitrage
Tout litige non résolu par la médiation pourra être soumis à un arbitrage selon les règles en vigueur au Canada.
Les deux parties pourront convenir d’un arbitre indépendant pour la procédure.
Plateforme de résolution en ligne
Vous pouvez également solliciter la plateforme canadienne de résolution alternative des litiges pour vos différends.
Accéder à la plateforme ODRDivisibilité
Si une disposition est jugée invalide, le reste du contrat demeurera applicable et effectif.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre zenovaryphos et l’utilisateur concernant l’utilisation du site.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises au droit canadien et relèvent des tribunaux du Québec.
Résiliation
zenovaryphos peut mettre fin à l’accès d’un utilisateur au site en cas de non-respect des présentes conditions générales.
Modifications
zenovaryphos se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions, l'affichage des mises à jour prévalant sur toute version antérieure.
Contactez notre équipe pour toute question
Notre service client est à disposition pour toute demande ou information complémentaire.
Adresse e-mail: content@zenovaryphos.com
Téléphone: +1 (780) 535-6303
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Date d’entrée en vigueur: Entrée en vigueur : 16 octobre 2025
Version: v2